Société de Chasse

Le Lundi 10 Septembre 2018, la Société de Chasse a élu son nouveau bureau:

Président: Alleyrat Arnaud,

Vice-Président: Fréderic Magne

*

Trésorière: Emilie Duheil

Vice-Trésorier: Michel Plas

*

Secrétaire: Didier Barry

Vice- Secrétaire: Jean Baptiste Quié 

*

 

 

Le 23 juillet 2017, la Société de Chasse a élu son nouveau bureau:

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Président: Alleyrat Arnaud

*

Trésorier: Hombiat Dominique

*

Secrétaire: Hombiat Didier

*

Secrétaire adjoint: Valery Didier

***

IMGP1181

 

 

Société de Chasse

La société de chasse de Lagarde Enval

La société est constituée conformément à la loi du 1er juillet 1901. Elle a une superficie d’environ 1300 hectares chassables, elle se situe en moyenne Corrèze à 15 km de Tulle. Son biotope est composé à 60% de bois (essentiellement de châtaigniers quelques chênes et du résineux), les 40% restant se compose de prés et de céréales (maïs et blé). Différents gibiers sont présents sur son territoire (chevreuils, cerfs, sangliers, lièvres, bécasses, pigeons ramiers etc…). Son plan de chasse pour la saison 2018/2019 se compose :

  • 30 chevreuils (1 équipe)
  • 5 tirs d’été peuvent être effectués à partir du 1er juin de chaque année par des chasseurs ayant une autorisation individuelle délivrée par la DTT (tir uniquement du brocard et du renard).
  • 1 cerf  pour la saison 2018/2019,
  • Pour le sanglier (1 équipe).

Elle réalise des manifestations chaque année:

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-le 15 août 2012 : un concours de ball-trap

-le 18 mai 2013 : un concours de pêche sur l’étang communal et un concours de pétanque sur les terrains  à côté de l’étang.

-le 15 août 2013 : un ball-trap (avec un concours)

-le 15 août 2014 : un ball-trap (avec un concours)

-le 28 février 2015: repas  cerf – farcidures, avec la participation de 70 personnes.

-le 15 août 2015 : un ball-trap (avec un concours)

-le 19 mars 2016: repas cerf – farcidures, avec la participation de 71 personnes.

 

 

STATUTS de chasse à LAGARDE ENVAL

Article 1 –  Entre les soussignés et ceux qui, par la suite, adhèreront aux présents statuts, il est formé une association sous le nom de Société Communale des Chasseurs de LAGARDE ENVAL.

 Article 2 – La Société est constituée conformément à la loi du 01 juillet 1901.

Article 3 – La Société a pour but : 

 De grouper tous les chasseurs de la commune porteurs de permis, les propriétaires, les locataires ou adjudicataires du droit de chasse, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l’élevage, la destruction des nuisibles et la répression du braconnage.

Article 4 – La durée de la société est illimitée.

 Son siège social est fixé à la mairie de LAGARDE ENVAL.

La Société est affiliée à la Fédération des Chasseurs de la Corrèze dans les conditions prévues à l’article 3 des statuts de cette Fédération.

Article 5 – Les ressources de la société comprennent :

1°) une cotisation annuelle obligatoire versée par chaque membre de la société et dont le montant est fixé annuellement en assemblée générale.

2°) les revenus du patrimoine.

3°) les subventions et les dons qui pourront  lui être attribués.

4°) les produits des manifestations.

Article 6 –  La société est administrée  par un bureau composé de 6 membres, élus pour 3 ans par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Ces fonctions sont bénévoles.

Le Président  est le représentant légal de la société en toutes circonstances. Il représente la société en justice et dans tous ses rapports  avec les tiers.

Il donne toutes les instructions pour l’exécution des prescriptions reçues de la part de la  Fédération Départementale des Chasseurs.

Il peut déléguer ses pouvoirs à un membre du bureau et en cas d’absence ou d’empêchement, le Vice-président le remplace d’office.

Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.

Il rédige les procès-verbaux des réunions ou assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.

Le Trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l’association. Sous la surveillance du Président, il effectue tous paiements, et reçoit toutes les sommes dues à l’association.

Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations effectuées par lui et rend compte à l’assemblée générale annuelle qui approuve, s’il y a lieu, sa gestion.

Les décisions du bureau sont prises à la majorité des membres présents.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Article 7 – Sont membres de l’association :

  • Les membres de droit : résidents permanents de la commune, apporteurs de droit de chasse ainsi que leurs ascendants et descendants, admis sur simple demande après paiement d’une cotisation annuelle.
  • Les membres « extérieurs » : non résidents de la commune agréés par le bureau de la société, après demande de leur part et paiement d’une cotisation annuelle, une décision de refus d’admission n’ayant pas à être motivée.

Tout membre n’ayant pas été adhérent au moins une année à l’association, doit refaire une demande en tant que nouvel adhérent.

Le bureau peut délivrer des cartes d’invitation par saison de chasse pour tout nouveau chasseur qui en ferait la demande. Elle peut être supprimée à tout moment si le chasseur possesseur d’une carte d’invitation commet une faute ou une infraction par rapport aux règles de chasse définies par le règlement intérieur. Le bureau a tout pouvoir pour procéder à ce type de sanction et en rend compte annuellement à l’assemblée générale.

 Article 8 – Tout sociétaire sera détendeur d’une carte d’adhérent délivrée annuellement par le Président, le montant des cotisations voté en Assemblée Générale étant précisé dans le règlement intérieur.

Article 9 – Les membres de la société s’engagent à respecter les lois, les statuts et le règlement intérieur en vigueur sur la société communale de LAGARDE ENVAL.

Article 10 – En cas de non respect de l’article 9, le bureau peut disposer des sanctions définies au règlement intérieur.

Ces sanctions peuvent aller jusqu’à l’exclusion, dans le respect des principes du droit à la défense.

Article 11 – Les assemblées générales sont ordinaires ou extraordinaires.

L’Assemblée Générale ordinaire a lieu une fois par an sur convocation individuelle du Président de la société ou par voie de presse.

Les Assemblées extraordinaires peuvent être convoquées, en cas de circonstances exceptionnelles, par le Président sur avis conforme du bureau ou sur demande écrite d’un tiers au moins des membres de l’association.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

Article 12 – La société s’interdit dans son enceinte toute discussion politique ou religieuse.

Article 13 – En cas de dissolution volontaire ou forcée de la Société, l’Assemblée Générale extraordinaire décide de la dévolution du solde créditeur du patrimoine de l’Association.

Article 14 – Le présent statut est adopté en Assemblée Générale conformément aux règles définies à l’article 11. Toute modification devra être approuvée par l’Assemblée Générale et adressée aux services préfectoraux et à la Fédération Départementale des Chasseurs.

Article 15 – Un règlement intérieur voté par l’Assemblée Générale précise en tant que de besoin, toutes les règles non prévues dans le présent statut.

 

LAGARDE ENVAL, le 10 septembre 2018

 Président: Arnaud Alleyrat

Vice-Président: Fréderic Magne

 Secrétaire: Didier Barry

Vice-Secrétaire: Jean Baptiste Quié

Trésorière: Emilie Dutheil

Vice-Trésorier: Michel Plas

 

 

REGLEMENT INTERIEUR 2018-2019

REGLEMENT INTERIEUR 2017-2018

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SOC DE CHASSE REGLEMENT INTERIEUR 2015-2016

*

 

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Bureau 2015-2016 :

*Président : M Alleyrat Arnaud

*Secrétaire : M Delon Olivier

*Vice-Secrétaire :M Valery Didier

*Trésorier: M Hombiat Dominique

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Contact: A. Alleyrat Tel: 06 26 58 52 03

 

INFORMATION

La Société de Chasse vous informe que des tirs d’été sur brocard et renard peuvent être effectués à partir du 01/06/2016, par des chasseurs qui possèdent une autorisation individuelle délivrée par la Préfecture.

 

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